L'audit citoyen de la dette publique

Audit citoyen de la dette. Expériences et méthodes
Maria Lucia Fattorelli, coordinatrice d'Auditoria Cidadá da Dívida (Brésil)

Co-édition CETIM, CADTM, 264 p.
2015

ISBN 978-2-88053-110-2

 

Un livre élaboré grâce au travail de collaboratrices et collaborateurs de différentes parties du monde pour impulser la réalisation d'AUDITS CITOYENS DE LA DETTE PUBLIQUE en toute transparence et avec la participation de la société, au travers de mobilisations sociales. Le but est de révéler le « Système dette » auquel sont soumis la majorité des pays et des peuples.
LE LIVRE PEUT ÊTRE TÉLÉCHARGÉ GRATUITEMENT, SURTOUT POUR LES ORGANISATIONS DU SUD, EN CLIQUANT SUR LE LIEN SUIVANT.

http://www.cetim.ch/fr/publications_ouvrages/188/audit-citoyen-de-la-det...

Available in English, disponible en castellano.
Avec le soutien de DM - Échange et Mission, Pain pour le prochain, ELA, Norwegian Church Aid (Actalliance), Oxfam Solidarité, Observatorio de la Deuda, Latindadd, la Ville de Genève et les Collectivités publiques genevoises via la Fédération genevoise de coopération.

 

 

TABLE DES MATIÈRES


Chapitre 1. Financiarisation mondiale, crise et endettement

1.1 – LA FINANCIARISATION MONDIALE ET LE SYSTÈME DETTE
1.2 – LE POUVOIR DU SYSTÈME BANCAIRE MONDIAL
1.3 – POUQUOI LE SECTEUR FINANCIER A-T-IL AUTANT DE POUVOIR ?
1.4 – L'ENDETTEMENT PUBLIC COMME MÉCANISME POUR ABSORBER LES CRISES
1.5 – LES FACTEURS QUI CONSOLIDENT LE POUVOIR DU SECTEUR FINANCIER ET L’UTILISATION DU SYSTÈME DETTE
1.6 – UNE NOUVELLE ARCHITECTURE FINANCIÈRE EST NÉCESSAIRE

Chapitre 2. Dette publique et mécanismes qui la génèrent
2.1 – LA DETTE PUBLIQUE ET LE SYSTÈME DETTE
2.2 – TERMINOLOGIE
2.3 – LE SYSTÈME DETTE ET SES IMPACTS
2.4 – MÉCANISMES QUI GÉNÈRENT LA DETTE PUBLIQUE
2.5 – ASPECTS PÉRIPHÉRIQUES AU SYSTÈME DETTE
2.6 – DETTES DES ENTITÉS PUBLIQUES RÉGIONALES ET SOUS-RÉGIONALES

Chapitre 3. L'audit citoyen de la dette publique
3.1 – FONCTION ET OBJECTIFS DE L'AUDIT
3.2 – POURQUOI RÉALISER UN AUDIT DE LA DETTE ?
3.3 – COMMENT RÉALISER UN AUDIT ?
3.4 – AUTRES ÉLEMENTS Á ENVISAGER
3.5 – LE DROIT À UN AUDIT DE LA DETTE PUBLIQUE

Chapitre 4. Exemples d'audits et d'enquêtes sur la dette publique
4.1 – MODALITÉS DE L'AUDIT DE LA DETTE PUBLIQUE
4.2 – EXPÉRIENCES D'AUDITS ET D'INVESTIGATIONS
I. ÉQUATEUR – EXPÉRIENCE D'AUDIT OFFICIEL DE LA DETTE PUBLIQUE
II. BRÉSIL – AUDIT CITOYEN DE LA DETTE PUBLIQUE
III. BRÉSIL – COMMISSION PARLEMENTAIRE POUR L'INVESTIGATION DE LA DETTE PUBLIQUE (CPI)
IV – ARGENTINE – LA SENTENCE OLMOS
V – IRLANDE – UN AUDIT DE LA DETTE IRLANDAISE
VI – NORVÈGE – LE PREMIER AUDIT DE LA DETTE RÉALISÉ PAR UN CRÉANCIER
VII – EXPÉRIENCES RÉCENTES EN EUROPE
VIII. AUDIT SPÉCIFIQUE DU MALI

Chapitre 5. Méthodes pour réaliser un audit citoyen de la dette publique
5.1 – LES FONDEMENTS ESSENTIELS POUR RÉALISER UN AUDIT
5.2 – LES ÉTAPES DE L'AUDIT DE LA DETTE
5.3 – ACTIONS SPÉCIFIQUES FOCALISÉES SUR LES MOBILISATIONS DE LUTTE SOCIALE

Chapitre 6.Aspects légaux à considérer lors de l'audit de la dette publique
6.1 – PRINCIPES DE BASE
6.2 – PRÉVALENCE DES DROITS HUMAINS
6.3 – IMPRESCRIPTIBILITÉ DES CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ
6.4 – DISTORSIONS DANS L'UTILISATION DE LA DETTE PUBLIQUE
6.5 – CAUSES QUI ENTRAÎNENT LA NULLITÉ DES DETTES PUBLIQUES
6.6 – RESPONSABILITÉ JURIDIQUE DES PARTICIPANTS AUX PRÊTS ILLÉGITIMES ET ILLÉGAUX